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SCAC
Saint - Céré Athlétisme Club
STATUTS
Saint Céré Athlétisme Club
en abrégé : "SCAC "
46400 Saint Céré
L’Association
Déclarée le 12 octobre 2006 en préfecture sous le N° W 462000008.
DDJS du LOT le 28 mai 2002 sous le N°46.S.374.02.
SIRET N° 450.409.768.000.14.
Code NAF 962 C le 1 septembre 2000.
F.F.A Fédération Française d’Athlétisme N° 046002
Journal Officiel de la République Française 4593 du 21 octobre 2000 N° 679
AREAS assurance N°04 325 903 T
L'association dite Saint Céré Sport sans but lucratif fondée le 20 juillet 1957 et renommée Saint Céré Athlétisme Club " SCAC " après délibération en assemblée extraordinaire le 21 décembre 2007, est affiliée au CDA 46 (Comité Départemental d’Athlétisme du lot) et à la FFA (Fédération Française d’Athlétisme).
Elle a pour objet :
D’organiser, de développer et de contrôler la pratique de l’athlétisme, sous toutes ses formes (courses, sauts, lancers, épreuves combinées, marche, en stade, salle et hors stade) ;
De défendre les intérêts moraux et matériels de l’athlétisme français.
Le SCAC à pour objectif l’accès de tous à la pratique des activités physiques et sportives.
Reconnue d’utilité publique par le décret du 7 avril 1925, elle est régie par la loi du 1 juillet 1901, par les lois et règlements en vigueur et par les présents statuts.
Elle s’interdit toute discrimination.
Elle veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu’au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comite national olympique et sportif français (CNOSF).
Sa durée est illimitée.
Son siège social est au 379 rue de Costerousset 46400 Saint Laurent les Tours.
Il peut-être transféré :
•En tout autre lieu de cette ville par simple décision du comité directeur.
•Dans une autre commune par délibération de l’assemblée générale.
Les nouveaux statuts ont été amendés lors de l'assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2007, suite à l'assemblée générale ordinaire du 1er septembre 2007
Ils sont repris in extenso ci-après.
Titre I | Titre II | Titre III | Titre IV | Titre V | Titre VI | Titre VII | Titre VIII | Titre IV | Titre X
TITRE I – Dénomination, siège, durée
Art. 1 – L’association est dénommée Saint Céré Athlétisme Club, en abrégé : « SCAC».
Art. 2 – Son siège social est établi au 379 rue de costerousset 46400 Saint Laurent les Tours.
Toute modification du siège social, prise par le conseil d’administration, doit être publiée sans délai
Art. 3 – L’association est constituée pour une durée illimitée.
Art. 4 – L’association a pour but la promotion du sport en général et de l’athlétisme en particulier.
Art. 4.1 – L’association a pour objet le développement moral et physique de la jeunesse, essentiellement par la promotion et le développement des diverses disciplines de l’athlétisme, tant sur le plan régional que national, l’organisation de compétitions sportives, de séances de remise en forme et en général, toutes activités se rapportant à la réalisation de cet objectif.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet, organiser des stages sportifs et promouvoir l’athlé santé loisir.
Art. 4.2 – Seuls les Athlètes actifs peuvent prendre part aux compétitions, l’engagement collectif ou individuel des athlètes étant fait par le secrétaire.
Section 1 : Admission
Art. 5 – L’association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.
Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Art. 6 – Nul ne peut être admis au sein de l’association s’il n’est pas amateur.
Art. 6.1 – Sont membres effectifs :
tout membre adhérent affilié et âgé de 16 ans accomplis.
Art. 7 – Sont membres adhérents :
les membres d’honneur ;
tous ceux qui participent aux activités de l’association, après avoir satisfait aux obligations d’affiliation imposées par le conseil d’administration, conformément aux prescriptions de la fédération.
Art. 8 – Le droit de vote, n’appartient qu’aux membres effectifs en règle de cotisation.
Art. 9 – Peuvent seuls faire partie du conseil d’administration, les membres effectifs du club, âgés d’au moins 18 ans, en règle de cotisation.
Le conseil d’administration tient un registre des membres conformément à la loi de 1901
Section 2 : Démission, exclusion, suspension
Art. 10 – Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit leur démission au président du conseil d’administration.
Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou
adhérent qui n’acquitte pas la cotisation.
Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, le membre qui se serait rendu coupable d’infraction grave aux statuts, au règlement d’ordre intérieur (R.O.I) et aux lois.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale ayant cet objet à l’ordre du jour et statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Ce membre aura dû préalablement être averti par le conseil d’administration et invité par lettre recommandée à assister à l’assemblée générale qui statue sur son cas.
L’associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l’associé décédé n’ont aucun droit à l’égard de l’association.
Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni opposition de scellés, ni inventaire.
Art. 11 – Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle.
Le conseil d’administration fixe annuellement, avec effet au 1er septembre suivant, le montant des cotisations des membres effectifs et adhérents. Elle ne pourra être supérieure à 500,00 €.
Tout Athlète doit s’acquitter de sa licence.
TITRE V – Administration, direction
Art. 12 – Le conseil d’administration est l’organe de représentation générale de l’association.
Les membres du conseil d’administration sont élus par l’assemblée générale ordinaire.
Le conseil d’administration est composé de minimum 3 (trois)
personnes et de maximum 15 (quinze) personnes nommées par l’assemblée générale parmi les membres effectifs avec un égal accès des femmes et des hommes – énoncés à l’article 9 – pour un terme de cinq ans, et en tout temps révocables par elle.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Chaque année, lors de l’assemblée générale ordinaire, il sera procédé à l’élection de nouveaux administrateurs ou à la réélection d’administrateurs en fin de mandat et ce, à concurrence de cinq mandats maximum.
Art. 12.1 – En cas de vacance au cours d’un mandat, par suite de démission, de décès ou d’autres causes, il sera procédé, suivant les mêmes règles que celles énoncées à l’article 12, à l’élection de nouveaux administrateurs pour compléter le conseil d’administration et ce, à concurrence des mandats disponibles. Ces mandats auront une durée réduite à une ou deux années.
Art. 13 – L’association est gérée par un conseil d’administration composé des administrateurs régulièrement élus.
Le conseil d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un administrateur délégué, un secrétaire général, un secrétaire adjoint, un trésorier général et un trésorier adjoint. En cas de vacance d’un ou de plusieurs postes d’administrateurs, les administrateurs restant en fonction auront les mêmes pouvoirs que si le conseil d’administration était au complet.
Ces nominations ont une durée de 1 an renouvelable (Voir art. 4.6 du R.O.I.)
Art. 14 – Le conseil d’administration peut, après avoir délibéré, inviter toute personne à assister aux réunions du dit conseil, et éventuellement lui confier une tâche bien définie.
Art. 15 – Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison des engagements de l’association.
Leur responsabilité se limite à l’exécution de leur mandat.
Le mandat des administrateurs est entièrement gratuit. Le conseil statue de manière collégiale conformément aux dispositions de l’article 17 ci-dessous. Le fait de tout administrateur de retirer un avantage patrimonial direct dont la valeur excéderait les débours exposés et justifiés par le but social ou un quelconque avantage extraordinaire qui lui serait procuré par sa seule qualité d’administrateur, est une cause de révocation de son mandat. Tout membre effectif pourrait réclamer à l’assemblée générale la révocation de l’administrateur ou faire inscrire ce point à l’ordre du jour de la plus prochaine assemblée générale et ce, en dérogation à l’article 26 des présents statuts, mais pour autant que cette proposition soit parvenue au président du conseil d’administration dans le mois qui précède la date de l’assemblée générale.
En ce qui concerne sa révocation en tant que membre effectif, les dispositions de l’article 10 concernant l’exclusion sont applicables.
Art. 16 – Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président et sous sa présidence. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l’administrateur délégué ou le vice-président. Les réunions se tiennent au lieu indiqué au moins une fois par mois.
Art. 17 – Le conseil d’administration forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Chaque administrateur dispose d’une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d’une procuration écrite à présenter en début de séance. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
Toute décision est prise à la majorité simple des voix présentes ou représentées, abstentions déduites ; en cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.
Art. 18 – Les délibérations du conseil d’administration sont constatées par des procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire général, ou par l’administrateur délégué.
Les procès-verbaux sont classés et consultables par les membres effectifs et adhérents.
Les copies ou extraits sont signés par le président ou l’administrateur délégué et le secrétaire général.
Art. 19 – Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association.
Il en est l’organe de représentation. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts, à l’assemblée générale sont de sa compétence. Il a notamment le pouvoir de décider de sa seule autorité toutes
les opérations qui rentrent aux termes de l’article 4 ci-dessus dans l’objet social.
Il peut notamment sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire passer tous actes et contrats ; transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer des immeubles ou des droits réels immobiliers, emprunter avec garantie, effectuer tous prêts et avances, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels, tous legs et donation, conclure des baux de toute durée, donner mainlevée de toutes inscriptions d’office ou autres, avec ou sans paiement, ou en donner dispense,
plaider tant en demandant qu’en défendant, faire exécuter tous jugements, conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix, associés ou non.
Le conseil d’administration peut déléguer ses pouvoirs de représentation à l’administrateur délégué.
Le conseil d’administration, soit lui-même, soit par délégation, nomme et révoque tous agents, employés et membres du personnel de l’association et fixe leurs attributions et rémunérations.
Art. 20 – Le conseil d’administration délègue la gestion
journalière de l’association à l’administrateur délégué tel que définit dans le R.O.I. (Art. 4.9).
Le mandat aura une durée limitée à un an.
Art. 21 – Le conseil d’administration peut créer des commissions de gestion et des sections locales dans les conditions déterminées par le règlement d’ordre intérieur.
Art. 22 – Le conseil d’administration élabore un règlement
d’ordre intérieur obligatoire pour tous les membres effectifs et adhérents de l’association.
TITRE VI – Assemblée générale
Art. 23 – L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d’administration ou, à son défaut, par l’administrateur délégué.
Art. 24 – L’assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont attribués d’office par la loi :
1° la modification des statuts ;
2° la nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires aux comptes ;
3° l’approbation des budgets et des comptes ;
4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
5° l’exclusion d’un membre ;
6° la dissolution volontaire de l’association ;
7° la transformation de l’association en société à finalité sociale ;
8° tous les cas où les statuts l’exigent.
Art. 25 – Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre qui suit la fin de l’exercice social. A tout temps, le conseil d’administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Il est tenu de le faire endéans les huit jours lorsqu’un cinquième des membres effectifs en fait la demande avec un
ordre du jour précis.
Les convocations à l’assemblée générale se font par le journal du club ou par lettre ordinaire qui contient l’ordre du jour, l’indication du local ainsi que la date et l’heure de la séance. Elles doivent être adressées à tous les membres effectifs, au moins huit jours avant la date prévue.
Art. 26 – Toute proposition signée par cinq membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour, pourvu qu’elle soit parvenue au président du conseil d’administration un mois avant la date de l’assemblée.
Art. 27 – L’assemblée ne délibère valablement que sur les objets portés à son ordre du jour.
Elle accorde la décharge aux administrateurs.
En cas de problème, celle-ci peut être donnée avec une réserve, en attendant une vérification qui n’apparaîtrait pas au moment de l’assemblée générale.
Art. 28 – Sauf dans les cas d’exclusion des membres effectifs, de modifications aux statuts et de dissolution de l’association, où des quorums spéciaux sont requis, l’assemblée générale est régulièrement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Tout membre empêché peut donner procuration écrite à un autre membre. Un membre ne peut cependant être porteur de plus d’une
procuration. La procuration doit être présentée au président
de séance avant l’ouverture de celle-ci.
Art. 29 – Tous les membres effectifs disposent d’une voix. Les décisions de l’assemblée sont prises à majorité simple des voix émises, abstentions déduites, sauf dans les matières où
des majorités spéciales sont requises. En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.
Tous les votes se font obligatoirement au scrutin secret.
Art. 30 – Les décisions de l’assemblée sont obligatoires pour tous les membres effectifs et adhérents même absents.
Les délibérations de l’assemblée générale sont constituées par des procès-verbaux portés dans un registre spécial tenu au siège de l’association et, contresignés par le président et le secrétaire ainsi que les membres qui le souhaitent.
Les procès-verbaux sont classés et consultables par les membres effectifs et adhérents.
Les délibérations qui intéressent des tiers seront portées à leur connaissance par la voie de publication ou directement par communications d’extraits ou de copies de procès-verbaux certifiés conformes par le président ou l’administrateur délégué.
Art. 31 – L’année sociale commence le 1er septembre et se termine le 31 août de chaque année.Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.
A la fin de chaque année sociale, les comptes sont clôturés.
Le budget annuel est adopté par le conseil d’administration avant le début de l’exercice.
L’un et l’autre seront soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.
TITRE VIII – Modifications aux statuts, dissolution
Art. 33 – Les présents statuts peuvent être modifiés en assemblée générale sur majorité des membres administrateurs.
Art. 34 – La dissolution de l’association peut être prononcée conformément à l’article 20 de la loi précitée. L’assemblée générale qui prononce la dissolution nomme deux liquidateurs en déterminant leurs pouvoirs.
Après acquittement du passif, l’excédent favorable sera versé en faveur d’associations oeuvrant pour l’athlétisme ou dont l’objet se rapproche autant que possible de l’objet en vue duquel l’association dissoute a été créée.
Art. 35 – L’association s’engage à respecter les statuts et règlements de la Ligue régionale, nationale ou internationale d’Athlétisme à laquelle elle est affiliée.
Le conseil d’administration désigne les membres administrateurs qui sont tenus pour responsable auprès des ligues.
Art. 36 – Tout membre du comité absent à trois réunions obligatoires consecutives peut être considéré comme démissionnaire, sauf excuse valable.
Art. 37 – Tous les cas non prévus explicitement aux présents statuts ou règlement d’ordre intérieur sont tranchés
souverainement par le conseil d’administration, sous réserve d’approbation par la prochaine assemblée générale.
Le conseil suivra la prescription de la loi.
TITRE X – Lutte contre le dopage et la sécurité des sportifs
Art. 38 – Le règlement d’ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.
Art. 39 – L’association doit transférer à tous ses membres ainsi qu’aux parents ou personnes investies de l’autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :
1. le document explicite et pédagogique sur les bonnes
pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur
la nature réelle et les conséquences nocives de
l’utilisation de substances et moyens interdits par
l’arrêté de l’exécutif de la Communauté française du
10 octobre 1989 ;
2. la liste des substances ou moyens interdits en vertu
de l’arrêté de l’exécutif de la Communauté française
du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substances
et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant
la pratique du doping à l’occasion de compétitions
sportives ;
3. les mesures disciplinaires que la fédération applique
en cas d’infraction à cette législation.
Art. 40 – L’association a l’obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l’organisation.
Art. 41 – Le club a l’obligation d’informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :
1. les droits et devoirs réciproques des membres et
des clubs ;
2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures
et leur champ d’application ;
3. l’exercice du droit à la défense et à l’information,
préalable à toute sanction éventuelle.
L’ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d’assurance dont question ci-dessus est tenu à disposition des membres au siège de l’association.
